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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIMENT VERT
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PIMENT VERT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PIMENT VERT
SAS PIMENT VERT

Numéro de dépôt :
3356026
Date de dépôt :
20/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
PIMENT VERT de PIMENT VERT

Présentation de la marque PIMENT VERT

Déposée le 20 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIMENT VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIMENT VERT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIMENT VERT domicilié(e) BP 28,29833 CARHAIX PLOUGUER CEDEX - 29833 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE EUROPE Plateforme Multimorcale domicilié(e) 59465 LOMME CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

PIMENT VERT a également déposé les autres marques suivantes : SHOGUN


SAS PIMENT VERT - BP 28,29833 CARHAIX PLOUGUER CEDEX - 29833 - France


FRANCE EUROPE Plateforme Multimorcale - 59465 LOMME CEDEX - France


Inscription le 18 mai 2006 - Rejet total n°433912 - Publication au BOPI 2006-05-18

Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22

Fruits et legumes conservés surgélés. Sauces, épices. Fruits et legumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.